Conseil Municipal du 27 octobre 2006
DELIBERATIONS
Bâtiments communaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-341 | AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX AUGMENTATION DU MONTANT MINIMUM ET DU MONTANT MAXIMUM DES MARCHÉS ET AJOUT DE PRESTATIONS AU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES DES SOCIÉTÉS GTM - BERANGER - ALC - ELEC CHL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-342 | Avenant n° 6 au marché 80/00 d'exploitation et de maintenance des exploitations thermiques des batiments communaux avec la société DALKIA - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-346 | Bâtiments - Patrimoine - Bibliothèque G. Brassens - Approbation d'une convention avec la copropriété de la Résidence 'Le parc de l'Abbaye - 0192' sise 38/40/56 rue L. Eterlet pour la contribution au coût des travaux d'étanchéité de la dalle de la bibliothèque G. Brassens. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-335 | Installation d'un nouveau Conseiller Municipal dans ses fonctions - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-209 | Approbation du règlement du concours des illuminations de noël 2006 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-336 | Réserve Naturelle Régionale des Iles Mortes Demande de subvention relative au plan de gestion, auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-339 | Programme pluriannuel de plantation d'arbres d'alignement sur différentes voies de la commune 2007/2009 Demande de subvention auprès de l'Agence Régionale des Espaces Verts - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-345 | BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-351 | subvention complémentaire Chelles Loisirs Vacances - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-352 | CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ABORDS DU LYCEE JEHAN DE CHELLES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-374 | DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) ET DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE (DAC) - Délibération |
Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-344 | Aménagemetn urbain - mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat - cession à l'OPAC de Chelles d'une parcelle, acquise par exercice du droit de préemption urbain, sise 52 rue A. Meunier. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-347 | Transformation de l'emploi de directeur de la communication. - Délibération | Adopté à l'unanimité |